Mentions Légales

1. EDITEUR

Tempo Gym Association
Club de gymnastique à Elbeuf, France
Adresse : Impasse du Mont Vallot, 76500 Elbeuf
Téléphone : 02 35 78 09 78

Conception et réalisation technique du site Internet :
6plus1 – Etudiants de l’IUT d’Elbeuf

2. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et
aux libertés, le site web et l’application mobile ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la
Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web et
« www.tempogym.fr » ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier
1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier
1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il
communique par le biais des formulaires présents sur le site ou l’application mobile sont
nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées au club Tempo Gym, en tant que
responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des
données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous
pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant via le formulaire de
contact, soit en nous adressant un courrier à l’adresse suivante : Tempo Gym Association,
Impasse du Mont Vallot, 76500 Elbeuf.
L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des
motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de
prospection commerciale.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et
tous les autres éléments composant le site et l’application mobile sont la propriété exclusive du
club Tempo Gym.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans
l’autorisation expresse du club Tempo Gym est interdite et constituerait une contrefaçon
sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de
même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web ou sur l’application mobile qui
sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code
de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des
bases de données, et dont le club Tempo Gym est producteur.
Les marques du club Tempo Gym et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site et
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marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du
club Tempo Gym est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
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sans l’autorisation expresse et préalable du club Tempo Gym.
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sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.tempogym.fr est soumis au droit
français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.

4. CONTENU DU SITE

Le contenu du site ainsi que les plannings de cours sont des informations non contractuelles.

5. CRÉDITS PHOTOS

6plus1 (Alexis JOVELIN, Lena LARSONNEUR, Jordan HURE, Axelle HEURTEVENT, Hugo
KIBURSE, Alice LAFLEUR), Tempo Gym.